Marque expirée - Marque en non vigueur

D/BRANCHé
ROXANE BAYEUX

Numéro de dépôt :
3606684
Date de dépôt :
23/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2018
D/BRANCHé de ROXANE BAYEUX

Présentation de la marque D/BRANCHé

Déposée le 23 octobre 2008 par ROXANE BAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D/BRANCHé »

Le déposant est ROXANE BAYEUX domicilié(e) 7 MOLIERE,75001 PARIS - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROXANE BAYEUX domicilié(e) 7 MOLIERE,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D/BRANCHé est expirée depuis le 23 octobre 2018.

ROXANE BAYEUX a également déposé les autres marques suivantes : LALTERNATIVE , TIGRE


ROXANE BAYEUX - 7 MOLIERE,75001 PARIS - 75001 - France


ROXANE BAYEUX - 7 MOLIERE,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.